Responsabilité civile et décennale des artisans Vous réalisez chaque jour des travaux pour répondre aux besoins de vos clients. Vos responsabilités sont importantes et concernent chacun de vos interlocuteurs : collectivités, entreprises et particuliers.
Bâtisseurs du quotidien, vous voulez un plan d'assurance simple mais complet. En choisissant ARDEBAT 2, vous gagnez en temps et en efficacité L'ensemble de votre activité professionnelle est protégée ARDEBAT 2 a été spécialement conçu pour vous : votre contrat prend exacetement en compte la définition des métiers que vous exercez et des techniques nouvelles dans le domaine des énergies renouvelables (géothermie, solaire, aérothermie ...).
Ainsi vos garanties couvrent l'ensemble des responsabilités liées à vos activités de construction, y compris en tant que sous-traitant. Votre approche assurance est simplifiée Les garanties responsabilité décennale obligatoire, responsabilité civile chef d'entreprise et dommages sur chantier sont regroupées sur un contrat unique.
En souscrivant l'ensemble des garanties dans le même contrat, vous optimisez la gestion de votre assurance. Votre protection est actualisée La garantie responsabilité décennale obligatoire fait l'objet d'une rédaction qui prend en compte les dernières dispositions de la jurisprudence, aisni que les évolutions législatives réglementaires récentes (notamment la réforme de l'assurance construction édictée par l'ordonnance du 8 juin 2005). Vos objectifs | Vos garanties | | Couvrir votre responsabilité décennale obligatoire lorsque vous effectuez des travaux sur des ouvrages soumis à l'obligation d'assurance | - Garantie décennale obligatoire
- Garantie de bon fonctionnement
- Garantie de votre qualité de sous-traitant
- Dommages immatériels consécutifs | | Couvrir votre responsabilité civile chef d'entreprise en cas de dommages causés à des tiers, notamment vos clients | - Garantie responsabilité civile en cours d'exploitation, y compris pour les dommages aux biens mobiliers et immobiliers confiés
Garantie responsabilité civile après travaux ou livraison | | Protéger vos biens et les travaux que vous effectuez lors de la constrcution d'un ouvrage soumis à l'obligation d'assurance | - Effondrement des ouvrages de fondation, de clos et de couvert
- Dommages au travaux, aux fournitures et matériaux, aux installations temporaires et résultant d'un incendie, explosion, foudre, tempête, terrorisme, choc d'un véhicule terrestre | | Couvrir votre responsabilité décennale lorsque vous effectuez des travaux sur des ouvrages non soumis à l'assurance obligatoire | Conventions spéciales ouvrages non soumis
- Garantie décennale
Garantie du sous-traitant
- Dommages immatériels consécutifs |
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